Mentions Légales

 

OBJET DU SITE

Le site Internet www.gemme-rachat-or.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente une sélection de services à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
 

 

EDITEUR ET CONTACT

Editeur : Le site www.gemme-rachat-or.com est géré par la Société GROUPE GEMME, SARL au capital de 1 250 000 Euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS B 817 302 341 - TVA intracommunautaire FR03 817 802 341
Son siège social est à l'adresse : GROUPE GEMME - 15 cours Lafayette 69006 LYON.

Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
- Téléphone : depuis la France au 04 82 29 13 82​
- Courrier : GROUPE GEMME - 15 cours Lafayette 69006 LYON (France)
Le site est hébergé par La République du Clic - Immeuble "Le Central Parc" - 119 Boulevard Stalingrad - 69100 Villeurbanne (France).

 

RESPONSABILITE

"GROUPE GEMME", dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu'une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site marchand de "GROUPE GEMME" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de "GROUPE GEMME".

Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "GROUPE GEMME".
 

DONNEES NOMINATIVES

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.

Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les informations relatives à sa commande. S'il en a fait le choix, le client recevra aussi des informations sur les offres promotionnelles "GROUPE GEMME".
"GROUPE GEMME" se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.

Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "GROUPE GEMME" :

- Par courrier à l'adresse suivante : GROUPE GEMME - 15 cours Lafayette 69006 LYON (France). De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.
 


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